Catalogue des ressources pour les professionnels

Cette fiche présente l'analyse fonctionnelle du corps dans le mouvement dansé (AFCMD) comme une approche préventive, éducative et artistique qui explore le mouvement dansé en partant du vécu du danseur. L'approche de l'AFCMD est à la fois esthétique et fonctionnelle: elle s'appuie sur des savoirs théoriques tels que l'anatomie fonctionnelle, la neuro-physiologie, la biomécanique et la cinétique, enrichis par les sciences humaines et l'histoire des arts. Elle favorise l'autonomie du danseur en lui offrant des outils permettant d'éclairer les mécanismes sous-jacents du mouvement, d'affiner la conscience corporelle tout en soutenant la préparation et la récupération. Cette pratique est intégrée dans diverses formations, y compris le diplôme d'État de professeur de danse, et s'applique désormais à d'autres domaines comme le théâtre, le chant, le cirque et les arts martiaux. 

Elle a été rédigée avec l'association Accord Cinétique qui joue un rôle central dans la promotion, la recherche et la diffusion de l'AFCMD.

Cette fiche pratique est un compte-rendu d'une rencontre juridique qui a eu lieu en 2014 au Centre National de la Danse (CND). Elle aborde les questions complexes soulevées par l'élaboration et la diffusion de la vidéodanse, une œuvre audiovisuelle à part entière. Le document explore notamment la qualité d'auteur, les droits des auteurs sur leurs œuvres, les autorisations nécessaires pour la diffusion, et le rôle des sociétés de perception et de répartition des droits d'auteurs et droits voisins.
Les discussions incluent des interventions d'experts tels que Maître Bruno Anatrella (avocat), Marisa C. Hayes (réalisatrice de vidéodanse) et Isabelle Meunier-Besin (responsable des contrats de production audiovisuelle à la SACD).
 

Ce document traite des pratiques et des enjeux des droits d'auteur dans le spectacle vivant, lors d'une journée d'information organisée par plusieurs centres de ressources.
 

L’emprunt à des œuvres artistiques préexistantes est courant dans une démarche de création chorégraphique. Les questions soulevées par ces pratiques – qui vont du droit au respect de l’œuvre existante jusqu’à la répartition des droits de chaque auteur, diffèrent selon la nature des œuvres qui font l’objet d’emprunt et selon la nature de cet emprunt : Qu’en est-il lors de la reprise d’une œuvre chorégraphique, qu’il s’agisse d’une reprise en tout ou partie d’une pièce existante, d’une simple citation, d’un hommage ou de l’utilisation d’extraits ? Dans quelles conditions le vidéaste est-il considéré comme coauteur du spectacle lorsque des extraits d’oeuvres audiovisuelles originales sont utilisés ? Qu’en est-il également pour l’utilisation de logiciels ? Que faire en cas d’emprunt à des œuvres littéraires, graphiques ou plastiques, que ce soit la citation du titre d’une œuvre littéraire, la lecture d’un chapitre sur scène, ou la présence de meubles de designers sur scène ?
 

Cette fiche recense les aides financières proposées par les Organismes de Gestion Collective (OGC) des droits d'auteur et voisins, au secteur de la danse. Elle détaille le rôle des OGC – SACD, Adami et Spedidam – qui perçoivent et redistribuent les droits aux auteurs et artistes-interprètes. Elle présente également les différentes aides financières proposées par ces organismes : soutien à la création, à la diffusion de spectacles, à la formation d'artistes et à la production audiovisuelle. Pour chaque dispositif, elle précise les critères d'éligibilité, les modalités de demande et les montants associés.

Cette fiche explique aux chorégraphes comment protéger et céder leurs droits d’auteur. Elle détaille les droits moraux et patrimoniaux, les conditions pour céder les droits de représentation et de reproduction, la rémunération proportionnelle aux recettes, ainsi que les règles spécifiques en cas d’adhésion à un organisme de gestion collective.

 

La note de droits d'auteur est le document permettant la rémunération des auteurs et se distingue d'une facture. Cette fiche explique le régime de sécurité sociale des artistes-auteurs, la disparition de la distinction assujetti/affilié, le rôle de l’Urssaf, ainsi que les modalités de début d’activité selon le régime fiscal (TS ou BNC). Elle aborde aussi le calcul des cotisations, le précompte et la TVA.
 

Cette fiche pratique explique les implications juridiques, contractuelles et financières de la diffusion de spectacles en ligne. Elle a été rédigée en mai 2021 par Me Bruno Anatrella de BAGS Avocats, suite à une rencontre juridique du Centre National de la Danse (CN D). Les diverses formes de diffusion numérique (plateformes dédiées, sites internet, réseaux sociaux...) se sont considérablement développées pendant la crise sanitaire de la Covid-19. Ces procédés impliquent une forte anticipation et une construction différente de la production ou de la programmation d’un spectacle. Cette synthèse propose d’évoquer les impacts juridiques de ces pratiques, en termes de droits d’auteur et droits voisins





 

Cette fiche pratique aborde les divers aspects des droits voisins du droit d'auteur, les situations dans lesquelles ils peuvent être cédés, les modalités de rémunération, ainsi que le fonctionnement des sociétés de gestion collective, telles que l’Adami et la Spédidam. Cette fiche informe les artistes interprètes, en particulier les danseurs, sur la protection de leurs performances et les conséquences juridiques de l’utilisation de leurs enregistrements.

Cette fiche pratique est le compte-rendu d'une rencontre juridique qui s'est tenue en 2008, organisée par le Centre national de la danse (CND) et la Biennale de la danse de Lyon. L'objectif principal de cette rencontre était d'aborder les questions complexes des droits d'auteur dans le domaine de la création artistique qui mêle danse et audiovisuel. Le document explore les défis juridiques liés aux œuvres originales intégrant des éléments audiovisuels et à l'utilisation d'œuvres préexistantes dans des spectacles chorégraphiques. Les discussions ont porté sur la protection conférée par le droit d'auteur (droits patrimoniaux et moraux), la notion de co-création et les rôles des différentes sociétés de gestion collective comme la SACD, la Sacem, la Scam et l'ADAGP, ainsi que l'Institut national de l'audiovisuel (INA).

 

Cette fiche pratique explore les enjeux psychosociaux de l'accompagnement des adolescents dans la pratique de la danse. Elle souligne que la pratique chorégraphique aide l'adolescent à structurer son identité tout en apprivoisant ses transformations corporelles. Elle alerte également sur les risques d'hyper-adaptation et de perfectionnisme excessif, particulièrement dans les parcours de haut niveau où le regard d'autrui est prédominant. L'accompagnement de l'adolescent en danse doit se faire en ayant conscience des vulnérabilités qui sont particulièrement prégnantes à cet âge, notamment en termes de développement potentiel de troubles alimentaires ou de perte de sens, liée à une exigence de performance précoce. Elle rappelle avant tout le rôle de l'encadrant dans le fait de poser un cadre bienveillant favorisant l'expression corporelle et le plaisir artistique, moteurs de la réussite technique.

Cette fiche a été rédigée par Florent Cheymol, Docteur en psychologie clinique et psychopathologie, chargé de cours à l’université et psychologue-psychothérapeute en libéral à Paris, formé à la psychologie du sport et à l’hypnose.

Comment les normes sociales et les conditions structurelles des métiers de la danse induisent-elles des blessures musculosquelettiques et des risques psychosociaux ? Cette fiche pratique permet d'avoir un éclairage sur les types de blessures propres aux métiers de la danse (blessures de surutilisation, microtraumatismes répétés), et permet de voir els mécanismes qui les rendent plus sensibles en contexte professionnel. L'engagement, souvent de qualité vocationnel, mène à une normalisation de la douleur et à une invisibilisation des blessures souvent soutenues par l'influence des normes corporelles esthétiques sur ces métiers. La fiche propose enfin des pistes de transformation les pratiques de formation et de travail afin d'assurer la durabilité des carrières carrières durables et une préservation de la santé physique, mentale et sociale.

Les troubles du comportement alimentaire sont un type de maladie mentale qui trouve une forte prévalence dans le milieu de la danse. Ce sont des maladies graves, définies par l'existence de perturbations significatives et durables de la prise alimentaire, qui se manifestent par un rapport troublé à l'alimentation et qui peuvent être à l'origine et signe d'une souffrance significative. Il est important de repérer au plus tôt ces maladies pour infléchir leur évolution ou entamer un chemin vers la guérison. Cette fiche permet de savoir ce que sont les troubles des conduites alimentaires, quels en sont les risques, quels signes peuvent alerter la personne qui en est sujette ou les personnes de l'entourage, et quelles prises en charges peuvent être proposées dans ces situations.

Cette fiche a été rédigée avec le Dr. Camille RINGOT, médecin psychiatre au service de nutrition clinique de l'hôpital Paul Brousse à l'APHAP. Elle est également active sur le réseau social Instagram pour sensibiliser aux troubles alimentaires sur le compte @doc.tca