Resources catalogue for professionals

This factsheet explains to choreographers how to protect and assign their copyright. It sets out moral and economic rights, the conditions for assigning performance and reproduction rights, remuneration based on a share of the takings, and the specific rules that apply when joining a collective management organisation.

Ce document traite des pratiques et des enjeux des droits d'auteur dans le spectacle vivant, lors d'une journée d'information organisée par plusieurs centres de ressources.
 

Ce compte-rendu détaille une rencontre juridique qui s'est tenue en 2014 à la Biennale de la Danse de Lyon, organisée en partenariat avec La Nacre et la SACD. Cette fiche aborde les complexités du droit d'auteur et de la diffusion pour les œuvres chorégraphiques à l'international. Elle offre des clarifications essentielles sur la définition du droit d'auteur, les distinctions fondamentales avec le copyright, et le rôle des sociétés de gestion collective comme la SACD. Le document explore également les différentes facettes des droits moraux et patrimoniaux, et fournit des conseils pratiques pour les compagnies de danse en tournée internationale, notamment sur la nécessité de contrats de cession clairs et la gestion des droits musicaux. 

Les intervenantes, Maître Valérie Dor (avocate) et Corinne Honvault (SACD), partagent leur expertise pour accompagner les professionnels du secteur dans la compréhension et l'application du droit d'auteur au-delà des frontières nationales.

Cette fiche est un compte-rendu d'une journée d'information juridique qui a eu lieu en 2017 organisée par le Centre National de la Danse (CND), Artcena, le Centre National de la Chanson des variétés et du jazz (CNV) et l'Irma. Elle explore l'équilibre délicat entre le droit d'auteur et la liberté de création dans le domaine du spectacle vivant en France. Elle détaille les fondements du droit d'auteur, incluant les droits moraux (incessibles, inaliénables, imprescriptibles et perpétuels) et les droits patrimoniaux (cessibles et limités dans le temps). 
Ce document aborde également les exceptions au droit d'auteur, telles que la courte citation, la parodie/pastiche/caricature, et la théorie de l'élément accessoire. Enfin, il souligne la nécessité de concilier le droit d'auteur avec la liberté de création, notamment à travers le rôle du domaine public et des organismes de gestion collective, et examine les défis posés par les œuvres transformatives et multiformes dans un environnement numérique en constante évolution. 

 

L’emprunt à des œuvres artistiques préexistantes est courant dans une démarche de création chorégraphique. Les questions soulevées par ces pratiques – qui vont du droit au respect de l’œuvre existante jusqu’à la répartition des droits de chaque auteur, diffèrent selon la nature des œuvres qui font l’objet d’emprunt et selon la nature de cet emprunt : Qu’en est-il lors de la reprise d’une œuvre chorégraphique, qu’il s’agisse d’une reprise en tout ou partie d’une pièce existante, d’une simple citation, d’un hommage ou de l’utilisation d’extraits ? Dans quelles conditions le vidéaste est-il considéré comme coauteur du spectacle lorsque des extraits d’oeuvres audiovisuelles originales sont utilisés ? Qu’en est-il également pour l’utilisation de logiciels ? Que faire en cas d’emprunt à des œuvres littéraires, graphiques ou plastiques, que ce soit la citation du titre d’une œuvre littéraire, la lecture d’un chapitre sur scène, ou la présence de meubles de designers sur scène ?
 

La note de droits d'auteur est le document permettant la rémunération des auteurs et se distingue d'une facture. Cette fiche explique le régime de sécurité sociale des artistes-auteurs, la disparition de la distinction assujetti/affilié, le rôle de l’Urssaf, ainsi que les modalités de début d’activité selon le régime fiscal (TS ou BNC). Elle aborde aussi le calcul des cotisations, le précompte et la TVA.
 

Cette fiche pratique explique les implications juridiques, contractuelles et financières de la diffusion de spectacles en ligne. Elle a été rédigée en mai 2021 par Me Bruno Anatrella de BAGS Avocats, suite à une rencontre juridique du Centre National de la Danse (CN D). Les diverses formes de diffusion numérique (plateformes dédiées, sites internet, réseaux sociaux...) se sont considérablement développées pendant la crise sanitaire de la Covid-19. Ces procédés impliquent une forte anticipation et une construction différente de la production ou de la programmation d’un spectacle. Cette synthèse propose d’évoquer les impacts juridiques de ces pratiques, en termes de droits d’auteur et droits voisins





 

Cette fiche pratique est le compte-rendu d'une rencontre juridique qui s'est tenue en 2008, organisée par le Centre national de la danse (CND) et la Biennale de la danse de Lyon. L'objectif principal de cette rencontre était d'aborder les questions complexes des droits d'auteur dans le domaine de la création artistique qui mêle danse et audiovisuel. Le document explore les défis juridiques liés aux œuvres originales intégrant des éléments audiovisuels et à l'utilisation d'œuvres préexistantes dans des spectacles chorégraphiques. Les discussions ont porté sur la protection conférée par le droit d'auteur (droits patrimoniaux et moraux), la notion de co-création et les rôles des différentes sociétés de gestion collective comme la SACD, la Sacem, la Scam et l'ADAGP, ainsi que l'Institut national de l'audiovisuel (INA).

 

On peut définir le stress professionnel comme une relation entre les exigences perçues d'une situation et les ressources d'un individu pour y faire face. Si l'employeur a l'obligation légale de protéger la santé physique et mentale de ses salariés en identifiant les risques psychosociaux (RPS), les facteurs de risques sont autant externes qu'internes : le biais d'auto-attribution (ou biais d'internalité), qui pousse les danseurs à s'imputer systématiquement la responsabilité des échecs ou des blessures, occultant ainsi les facteurs environnementaux et structurels. La fiche insiste également sur la mise en œuvre de processus de récupération adaptés (actifs ou passifs) afin de préserver l'équilibre entre la sphère privée et la sphère professionnelle.

Cette fiche a été rédigée par Idir Chatar, danseur interprète et docteur en neuropsychologie.

Cette fiche pratique définit dans un premier temps le stress: il est une réaction adaptative de l'organisme face à un stimulus, qui devient délétère au-delà d'un certain seuil. Il mobilise des mécanisme biologiques, notamment par l'activation de l'axe hypotalamo-pituito-surrénalien (HPA), qui entraîne des modifications physiologiques, psychologiques et comportementales. Après avoir analysé les différentes sensibilités aux stresseurs et leurs mécanismes, la fiche propose des pistes d'exercices pratiques pour prévenir l'épuisement professionnel ou le burn-out, à travers une approche pluridisciplinaire axée sur les méthodes somatiques. 

Cette fiche a été rédigée par Idir Chatar, danseur interprète et docteur en neuropsychologie.

This factsheet covers the various aspects of rights related to copyright, the circumstances in which these rights may be assigned, the terms of remuneration, and how collective management organisations, such as Adami and Spédidam, operate. This factsheet provides information for performers, particularly dancers, on the protection of their performances and the legal consequences of the use of their recordings.

Cette fiche présente l'analyse fonctionnelle du corps dans le mouvement dansé (AFCMD) comme une approche préventive, éducative et artistique qui explore le mouvement dansé en partant du vécu du danseur. L'approche de l'AFCMD est à la fois esthétique et fonctionnelle: elle s'appuie sur des savoirs théoriques tels que l'anatomie fonctionnelle, la neuro-physiologie, la biomécanique et la cinétique, enrichis par les sciences humaines et l'histoire des arts. Elle favorise l'autonomie du danseur en lui offrant des outils permettant d'éclairer les mécanismes sous-jacents du mouvement, d'affiner la conscience corporelle tout en soutenant la préparation et la récupération. Cette pratique est intégrée dans diverses formations, y compris le diplôme d'État de professeur de danse, et s'applique désormais à d'autres domaines comme le théâtre, le chant, le cirque et les arts martiaux. 

Elle a été rédigée avec l'association Accord Cinétique qui joue un rôle central dans la promotion, la recherche et la diffusion de l'AFCMD.

Cette fiche met en avant les bénéfices physiques, mentaux et sociaux de la pratique de la danse, tout en soulignant les risques liés à une activité intensive. L'importance d’une prévention bio-psycho-sociale est soulignée, tout comme celle d’un suivi médical régulier et d’un entraînement adapté pour préserver la santé des danseurs.

Cette fiche a été rédigée par Anne-Violette Bruyneel, docteure en Sciences du mouvement humain, kinésithérapeute, chercheure spécialiste de la santé et la danse.

Cette fiche pratique souligne l’importance de la composition des boissons et de leur impact sur l’hydratation et la performance. Elle porte un éclairage sur les différences entre les boissons énergétiques, qui sont des boissons de l'effort, et les boissons énergisantes qui sont pas adaptées à la pratique chorégraphique. Elle vise à donner les clefs d'une consommation raisonnée des boissons de l'effort et met en garde contre les idées reçues sur les boissons énergisantes en s'attachent à la composition et à la recherche scientifique.
Cette fiche a été rédigée par le docteur Paule Nathan, médecin spécialiste en endocrinologie, nutrition, diabète et médecine du sport.