Search

Le CN D Centre national de la danse est particulièrement attentif au respect des obligations légales de tout éditeur de site Internet et suit les recommandations de la CNIL Commission nationale de l’informatique et des libertés. En application du CPI code de la propriété intellectuelle, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif du site du CN D est strictement interdite sans autorisation expresse du CN D. L’utilisateur s’interdit en outre de copier et modifier le domaine www.cnd.fr, de le traduire ou de le transcrire dans tout autre langage, de transférer les données du domaine w…

Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet l’encadrement juridique des modalités d’utilisation du présent site et de ses contenus ainsi que des relations entre le Centre national de la danse et l’utilisateur (ci-après, « vous » ou « l’utilisateur »).

Le Centre national de la danse s’engage à rendre ses sites internet, intranet, extranet et ses progiciels accessibles (et ses applications mobiles et mobilier urbain numérique) conformément à l’article 47 de la loi n°2005-102 du 11 février 2005.Cette déclaration d’accessibilité s’applique à cnd.fr.