Compte-rendu – Création chorégraphique et emprunt à des oeuvres artistiques préexistantes
L’emprunt à des œuvres artistiques préexistantes est courant dans une démarche de création chorégraphique. Les questions soulevées par ces pratiques – qui vont du droit au respect de l’œuvre existante jusqu’à la répartition des droits de chaque auteur, diffèrent selon la nature des œuvres qui font l’objet d’emprunt et selon la nature de cet emprunt : Qu’en est-il lors de la reprise d’une œuvre chorégraphique, qu’il s’agisse d’une reprise en tout ou partie d’une pièce existante, d’une simple citation, d’un hommage ou de l’utilisation d’extraits ? Dans quelles conditions le vidéaste est-il considéré comme coauteur du spectacle lorsque des extraits d’oeuvres audiovisuelles originales sont utilisés ? Qu’en est-il également pour l’utilisation de logiciels ? Que faire en cas d’emprunt à des œuvres littéraires, graphiques ou plastiques, que ce soit la citation du titre d’une œuvre littéraire, la lecture d’un chapitre sur scène, ou la présence de meubles de designers sur scène ?
Table of contents
- Qualification juridique de l'emprunt, aspect théorique
- De l’absence d’emprunt à l’emprunt accessoire.
- Première exception : la courte citation.
- Deuxième exception : la caricature
- De l’emprunt accessoire à l’emprunt substantiel
- L’œuvre composite
- L’œuvre de collaboration
- Qualification juridique de l'emprunt, aspects pratiques et jurisprudentiels
- L’emprunt concerne-t-il véritablement une « œuvre de l’esprit » préexistante, protégée par le droit d’auteur ?
- Quels sont les droits d’auteur auxquels sera soumis l’emprunteur ?
- Quels sont les titulaires des droits d’auteur sur les « œuvres de l’esprit » empruntées ?
- Une exception du droit d'auteur s'applique-t-elle ?
- L’exemple de l’Opéra de Paris
- L’exemple d’un éditeur littéraire
- La gestion des emprunts par la SACD
- Questions du public
Compte-rendu – Création chorégraphique et emprunt à des oeuvres artistiques préexistantes
© Centre national de la danse
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