Mise à jour du 20.09
#Aides et soutiens
#Covid-19
#Développement durable
#Diplômes en danse
#Droits sociaux
#Egalité femme / homme
#Enseignement de la danse
#Entrepreneuriat culturel
#Etudes et observations
#Formation
#Intermittence
#International
#Lutte contre les violences et le harcèlement sexistes et sexuels
#Salaires
#Santé
#Territoires
#Ukraine
20.09
#Aides et soutiens #Développement durable
ASTP (Association pour le soutien du théâtre privé) : 4 nouveaux dispositifs d’aides ouverts aux compagnies chorégraphiques
Dans le cadre du Plan de relance 2023, le ministère de la Culture a confié à l’ASTP la mise en œuvre de 4 programmes d’aides (dotés d’une enveloppe globale de 11 M€) à l’adresse des acteurs de la filière du spectacle vivant non musical. Ces dispositifs permettront notamment à la filière privée d’être accompagnée dans sa transition écologique et de faire face aux mutations de son modèle économique.
+ d’infos sur le site de l’ASTP
20.09
#Enseignement de la danse
Nouveau schéma national d’orientation pédagogique de l’enseignement public spécialisé de la danse, de la musique et du théâtre
Le ministère de la Culture a publié au bulletin officiel du mois de septembre 2023 le nouveau SNOP (qui n’avait pas été revu depuis 2008).
+ d’infos et pour consulter le schéma national d’orientation pédagogique sur le site du ministère de la Culture
12.09
#Enseignement de la danse
Rappel : certificat médical annuel obligatoire pour les élèves des cours de danse
Selon l’article R362-2 du Code de l’éducation, avant le début de chaque période d'enseignement, l'école de danse doit s'assurer que les élèves sont munis d'un certificat médical attestant l'absence de contre-indication à l'enseignement de la danse. Ce certificat médical doit être renouvelé chaque année.
+ d’info Article R362-2 du Code de l’éducation
+ d’infos FAQ du CN D sur l’enseignement de la danse
12.09
#Droits sociaux
Congés maternité et paternité : diminution de la durée d’affiliation nécessaire à l’obtention d’indemnités
La période minimale d’immatriculation demandée pour pouvoir bénéficier des indemnités journalières de la Sécurité sociale passe de 10 à 6 mois.
+ d’infos Décret 2023-790 du 17 août 2023
+ d’infos Fiche pratique du CN D Le congé maternité des artistes chorégraphiques
12.09
#Droits sociaux #Salaires
Agents publics : prise en charge à 75% du prix des abonnements à un transport public
A compter du 1er septembre 2023, le niveau de la participation des employeurs sur les abonnements souscrits par les agents publics à un service de transport collectif (ou à un service public de location de vélos) passe de 50 à 75%.
+ d’infos Décret 2023-812 du 23 août 2023
25.07
#Salaires
Convention collective des entreprises artistiques et culturelles : revalorisation des salaires minima pour tous les employeurs
A compter du 18 juillet 2023, les salaires sont revalorisés de manière obligatoire pour tous les employeurs entrant dans le champ d’application de la convention collective.
Les artistes, techniciens et personnels administratifs sont tous concernés par cette augmentation.
La revalorisation des indemnités de déplacement sera, quant à elle, effective à compter du 1er septembre 2023.
+ d’infos Arrêté du 10 juillet 2023
+ d’infos Fiche pratique du CN D Salaires et indemnités des artistes chorégraphique
20.07
#Enseignement de la danse #Salaires
Agent de la fonction publique : le point d’indice revalorisé de 1,5 % à partir du 1er juillet
Cette revalorisation concerne l’ensemble des agents publics.
+ d’infos Décret du 28 juin 2023
+ d’infos Fiche pratique du CN D Enseignement de la danse dans la Fonction publique territoriale
20.07
#Droits sociaux #Intermittence
Assurance chômage : l’allocation revalorisée de 1,9% à compter du 1er juillet
L'allocation minimale passe de 31 € à 31,59 € par jour.
La partie fixe de l'allocation d'aide au retour à l'emploi (ARE) passe de 12,71 € à 12,95 € par jour indemnisé.
L'allocation d'aide au retour à l'emploi formation (ARE-F) sera au minimum de 22,61 € par jour contre 22,19 €.
Dès le 1er juillet 2023, les allocataires de Pôle emploi reçoivent sur leur compte en banque un virement du montant réévalué par l'organisme. Aucune démarche n'est nécessaire pour bénéficier de cette augmentation, celle-ci se fait automatiquement dès lors que vous procédez à l'actualisation mensuelle de votre dossier.
+ d’infos sur le site de l’Unédic
+ d’info Circulaire du 3 juillet 2023
20.07
#International
On the Move : publication de l’annuaire de la mobilité culturelle 2023
Cet annuaire est un moyen de se plonger dans les nombreux appels et ressources qu’On the Move collecte et promeut quotidiennement. Avec l'environnement et la durabilité comme cadre, cette publication permet d'analyser et d'identifier les tendances, en créant un contexte autour des problèmes émergents et plus familiers dans le domaine de la mobilité. Elle revient sur l'activité en 2022 afin d'obtenir une image de la situation actuelle du secteur de la mobilité culturelle internationale et une idée de la direction qu'il pourrait prendre par la suite
+ d’infos et pour télécharger l’annuaire sur le site d’On the Move
20.07
#Développement durable
La Scène indépendante : le syndicat des entrepreneurs de spectacles présente 10 leviers d’action en faveur de la transition écologique
Ces 10 préconisations s’adressent aussi bien aux pouvoirs publics qu’aux entreprises du secteur avec un double objectif : accompagner le gouvernement dans ses prises de décision et mener un nécessaire travail pédagogique.
+ d’infos et pour télécharger les propositions sur le site de la Scène indépendante
5.05
#Enseignement de la danse
Certificat d'Aptitude aux fonctions de professeur de danse (CA) : ouverture du concours d'entrée à la formation au CNSMDL jusqu'au 23 mai 2023
Les inscriptions en ligne sont ouvertes pour le concours d'entrée à la formation au Certificat d'Aptitude (CA) aux fonctions de professeur de danse (disciplines classique, contemporain et jazz) pour intégrer la promotion 2024-2026, en formation continue ou en formation initiale, au Conservatoire National Supérieur de Musique et de Danse de Lyon.
+ d'infos sur le site du CNSMDL
+ d'infos FAQ Certificat d'Aptitude aux fonctions de professeur de danse
5.05
#Etudes et observations
Opale – Journée d’étude : « Entre rapports de pouvoir et émancipations : repenser la complexité du monde culturel associatif » - 1er juin 2023
Opale - Pôle ressources Culture & ESS, en partenariat avec l'Institut de recherche interdisciplinaire sur les enjeux sociaux et la Chaire d’Economie Solidaire du CNAM, a souhaité ouvrir un espace de réflexion et de circulation des savoirs qualitatifs sur la diversité des enjeux qui traversent les associations culturelles.
Entendant mettre en résonance et en dialogue savoirs expérienciels et travaux de recherche, cette journée d’étude s’adresse autant aux acteur·trice·s associatif·ve·s qu’aux chercheur·se·s des différentes disciplines des sciences humaines, sociales et économiques.
+ d’infos sur le site d’Opale
24.04
#Egalité femme / homme #Etudes et observations
L’égalité femmes-hommes dans les directions des CCN : l’étude de l’ACCN + une rencontre le 20.09 lors de la Biennale de Lyon
Au fil des années, le nombre de chorégraphes femmes nommées à la direction d’un Centre Chorégraphique National a drastiquement chuté.
L’Association des CCN (ACCN) s’est emparée de ce sujet et publie une étude permettant « d’objectiver et de nommer cette situation persistante, d'en comprendre les facteurs et de formuler des préconisations ».
Elle donne également rendez-vous à tous les acteurs du secteur chorégraphique le 20 septembre 2023 lors de la Biennale de la Danse de Lyon afin de discuter des actions à mettre en œuvre pour aller vers une situation moins inégalitaire.
+ d’infos Télécharger l'étude sur le site de l'ACCN
24.04
#Egalité femme / homme #Etudes et observations
Répartition femmes-hommes aux postes de direction des ballets dans le monde : un rapport du Dance Data Project (DDP)
Le Dance Data Project (DDP) publie son deuxième rapport et analyse la répartition femmes-hommes des postes de direction dans les ballets classiques ou d’influence classique.
Ce rapport porte sur 50 compagnies américaines et 148 compagnies réparties dans 57 pays à travers le monde.
+ d’infos Télécharger le rapport (en anglais)
24.04
#Droits sociaux
L’abandon de poste est présumé être une démission
Afin de limiter le recours des salariés à l’abandon de poste, la loi « marché du travail » a institué une présomption de démission lorsque ceux-ci abandonnent volontairement leur poste.
Un décret du 17 avril 2023 vient préciser la procédure que l’employeur doit mettre en œuvre et le délai minimum laissé au salarié pour justifier son absence et reprendre son poste.
Il a été aussitôt complété par un « questions-réponses » du ministère du Travail.
+ d’infos Décret n°2023-275 du 17 avril 2023
+ d’infos Questions-réponses du ministère du Travail
24.04
#Droits sociaux #Salaires
Le barème forfaitaire des frais kilométriques est réévalué
Pour l’imposition des revenus 2022, le barème forfaitaire permettant l'évaluation des frais de déplacements professionnels avec un véhicule (indemnités kilométriques) par les salariés optant pour le régime des frais réels déductibles, est réévalué.
+ d’infos Arrêté du 27 mars 2023
+ d’infos Article 6 B de l’annexe IV du code général des impôts
24.04
#Développement durable
La mutation écologique du spectacle vivant : des défis, une volonté – livret du Syndeac
A l’issue d’un an et demi de travaux, le Syndeac publie un livret sur la situation écologique dans le secteur du spectacle vivant et formule 11 engagements syndicaux et 7 propositions adressées aux pouvoirs publics.
+ d’infos Télécharger le livret sur le site du Syndeac
+ d’infos sur la page Développement durable du CND
24.04
#Développement durable
Lancement d’une concertation régionale en PACA sur la transition écologique du spectacle vivant
La Drac et la Région Provence Alpes-Côte d'Azur lancent un programme de concertation intitulé « Transitions en Scènes » le lundi 15 mai 2023 de 14h00 à 17h30 à la Friche La Belle de Mai (Marseille).
Ce forum de lancement sera suivi de six ateliers départementaux, dont les dates seront communiquées ultérieurement.
+ d’infos et inscription sur le site d’Arsud
+ d’infos sur la page Développement durable du CND
24.04
#Développement durable
À quoi renoncerons-nous ? Compte-rendu du forum organisé par La Collaborative aux BIS de Nantes le 11 janvier 2023
Forum organisé dans le cadre du projet de recherche-action « Objectif 13 » visant à proposer un diagnostic, un outillage et des solutions collectives pour faire face à l’enjeu de la décarbonation dans la filière du spectacle vivant.
Près de 100 personnes, réunies en 15 groupes, ont pris part à ce forum.
Télécharger le compte-rendu du Forum
+ d’infos sur Objectif 13
+ d’infos sur la page Développement durable du CND
24.04
#Aides et soutiens
Un nouveau guide des aides à la création en environnement numérique
Édité par HACNUM (Réseau national des arts hybrides et cultures numériques) en collaboration avec la Direction générale de la création artistique (DGCA) du ministère de la Culture, ce guide s’adresse à la fois aux artistes, porteurs de projets, mais également à l’ensemble des professionnels du secteur culturel désirant soutenir ce type de créations innovantes.
+ d’infos Télécharger le guide
15.03
#Egalité femme / homme
Observatoire 2023 de l'égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication
Quelle est la place faite aux femmes dans le champ culturel ? Publiée comme chaque année à l'occasion de la Journée internationale des droits des femmes, cette onzième édition de l'Observatoire de l'égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication produit une analyse objective des inégalités femmes-hommes dans le secteur culturel.
+ d’infos Site du ministère de la Culture
15.03
#Salaires
Artistes interprètes engagés pour des émissions de télévision : revalorisation des salaires minima
A compter du 7 mars 2023, les salaires et indemnités sont revalorisés de manière obligatoire pour tous les employeurs entrant dans le champ d’application de la convention collective.
Ces montants s’appliquent depuis le 1er octobre 2022 pour les entreprises adhérentes aux syndicats signataires.
+ d’infos fiche pratique du CND Salaires et indemnités des artistes chorégraphiques dans le SV et l'audiovisuel
+ d’infos Arrêté du 28 février 2023
03.03
#Développement durable #Aides et soutiens
Ministère de la Culture / France 2030 : lancement d’un appel à projets « Alternatives vertes 2 » pour accélérer la transition écologique de la culture
Doté de 25 millions d’euros et opéré par la Banque des Territoires pour le compte de l’État, ce dispositif soutiendra à la fois le développement de calculateurs d’empreinte carbone, la mise en place de solutions concrètes pour décarboner la Culture et des outils de formation continue aux enjeux de la transition écologique pour les professionnels. L’appel à projets concerne l’ensemble des secteurs culturels
« Alternatives vertes 2 » sera ouvert jusqu’en décembre 2024 et sera déployé en 3 vagues :
- Clôture de la vague 1 : 31 juillet 2023
- Clôture de la vague 2 : mars 2024
- Clôture de la vague 3 : décembre 2024
Le cahier des charges d’Alternatives vertes 2 sera publié dans la 1ère quinzaine de mars.
+ d’infos sur le site du Gouvernement
+ d’infos sur la page Développement durable du CN D
03.03
#Etudes et observations
Ministère de la Culture : cartographie des festivals
L’association France festivals s’est associée au Centre d’études politiques et sociales (CEPEL) et au département des études, de la prospective, des statistiques et de la documentation (DEPS) du ministère de la Culture pour réaliser une cartographie nationale des festivals. Elle porte sur des manifestations ayant organisé une édition en 2019 (ou en 2018 pour les biennales). Près de 7300 festivals ont été dénombrés. La cartographie propose une analyse du fait festivalier à l’échelle régionale et départementale.
+ d’infos et télécharger la cartographie
03.03
#Développement durable
Naissance d’ECHO : collectif de la culture durable Hauts-de-France
12 structures établies en Région Hauts-de-France ont formalisé les échanges réguliers qu’elles menaient sur leurs pratiques liées aux impératifs écologiques et de développement durable en créant une association dénommée ECHO-Collectif de la culture durable Hauts-de-France.
Les membres d’ECHO entendent ainsi amplifier leur démarche grâce à l’obtention de subventions ou de fonds dédiés au développement durable alloués par l’État et les collectivités territoriales, mais aussi peser davantage sur les décisions politiques.
+ d’infos Echo- Collectif de la culture durable Hauts-de-France
+ d’infos sur la page Développement durable du CN D
03.03
#Intermittence
Pôle emploi : mise à jour du guide des intermittents du spectacle
Ce guide, mise à jour en février 2023, présente les règles d’accès à l’allocation chômage pour les intermittents du spectacle (artistes, techniciens et personnels administratifs).
+ d’infos et pour télécharger le guide sur le site de Pôle emploi
03.03
#Développement durable #International
On the Move : lancement de la phase pilote d’éco-certification SHIFT
En collaboration avec 15 autres réseaux culturels internationaux, On the Move a lancé la phase pilote d'éco-certification SHIFT. L'objectif de ce processus est de co-développer une éco-certification sur mesure pour les réseaux culturels, en tenant compte de leurs besoins spécifiques et de leurs méthodes de travail.
+ d’infos sur le site On the Move
+ d’infos sur la page Développement durable du CN D
03.03
#International #Aides et soutiens
On the Move : Guide du financement de la mobilité dans la région sud de la Méditerranée
L’objectif principal de ce guide de financement de la mobilité culturelle est de fournir un aperçu des organismes de financement et des programmes qui soutiennent la mobilité internationale des artistes et des professionnels de la culture voyageant depuis/vers 8 pays et territoires du sud de la Méditerranée (Algérie, Égypte, Libye, Malte, Maroc, Tunisie, îles du sud de l'Italie (Sicile, Pantelleria, îles Egades, îles Pélage) et territoires espagnols de Ceuta et Melilla).
+ d’infos et pour télécharger le guide sur le site On the Move
03.03
#Lutte contre les violences et le harcèlement sexistes et sexuels
Convention collective des entreprises artistiques et culturelles : les obligations de prévention des violences et harcèlements sexistes et sexuels sont étendues à tous les employeurs
Le titre XVIII de la convention collective qui reprend et précise les obligations légales en termes de prévention et de sanction des VHSS au travail est étendu à tous les employeurs relevant du champ d’application.
+ d’infos Arrêté du 3 février 2023
+ d’infos Fiche pratique CND Prévention et lutte contre les violences et harcèlements sexuels et sexistes
21.02
#Salaires
Convention collective des entreprises du secteur privé du spectacle vivant : revalorisation des salaires minima pour tous les employeurs
A compter du 18 février 2023, les salaires et indemnités sont revalorisés de manière obligatoire pour tous les employeurs entrant dans le champ d’application de la convention collective.
Les artistes, techniciens et personnels administratifs sont tous concernés par cette augmentation.
Ces montants s’appliquent depuis le 1er décembre 2022 pour les entreprises adhérentes aux syndicats signataires.
+ d’infos fiche pratique du CND Salaires et indemnités des artistes chorégraphiques dans le SV et l'audiovisuel
+ d’infos Arrêté du 6 février 2023
21.02
#Formation
L’Afdas assouplit ses critères d’accès au financement de formation
Pour tenir compte des effets de la crise sanitaire, l’Afdas a fait évoluer ses conditions de recevabilité.
Pour les artistes, l’accès à la formation dans le cadre du plan de développement des compétences est conditionné au cumul de 48 cachets minimum sur 4 années au lieu de 2 auparavant.
+ d’infos Site de l'Afdas
21.02
#Diplômes en danse
Le DNSPD confère le niveau licence sans qu'il soit nécessaire d'organiser un double cursus avec une université
Depuis un décret du 10 février 2023, l'obtention d’une licence n’est plus conditionnée à la conclusion d’une convention avec une université proposant un double cursus : les Diplômes Nationaux Supérieurs Professionnels (DNSP) délivrés par les établissements d’enseignement supérieur dans les domaines du spectacle vivant confèrent le niveau de licence.
Les établissements supérieurs doivent toutefois "justifier d’un partenariat avec un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel offrant notamment des formations en art, sciences humaines ou techniques".
+ d’infos Décret n°2023-91 du 10 février 2023
+ d’infos Fiche pratique du CND DNSPD
21.02
#International #Aides et soutiens
Dispositif PARI ! 2023/2024
Soutenu par le ministère de la Culture et l’Institut Français et coordonné par le réseau On The Move, le Parcours d’Accompagnement et de Réflexion sur l’International (PARI !) permet à des équipes artistiques du spectacle vivant, sur une période de 12 mois, d’amorcer ou de redéployer une stratégie internationale.
+ d’infos, critères d’éligibilités et formulaire à remplir sur le site d'On the Move
21.02
#International #Entrepreneuriat culturel
Producer’s academy : Un groupe international de producteur·rice·s se réunit avec ses pairs pendant 4 jours à Bruxelles
La Producers' Academy est un programme composé de workshops, discussions, rencontres, réflexions et partages d’expériences sur la production et la diffusion à l'international, prenant place en marge du Kunstenfestivaldesarts.
Pour son édition 2023, la Producers' Academy aura lieu du 17 au 20 mai.
Elle s'adresse aux producteur·rice·s professionnel.e.s européen·ne·s et internationaux·ales. Tous les échanges se tiendront en anglais.
+ d’infos et inscriptions en ligne
21.02
#International
Professionnels de la danse et du cirque : premier « cookbook » du projet Digital Leap
Digital Leap est un projet international où les professionnels de la danse et du cirque approfondissent leur compréhension des outils numériques. Ce projet, organisé en plusieurs modules, publie son matériel d'apprentissage dit « cookbooks » (livres de cuisine). Le premier Cookbook, à présent en ligne, propose des conseils pour assurer sa promotion et améliorer sa visibilité sur les réseaux sociaux notamment.
+ d’infos sur le Site Digital-leap
07.02
#Territoires
Un nouveau réseau dédié à la danse en Occitanie
À l’issue d’une année de rencontres et de travaux préparatoires, la création du Réseau Danse Occitanie a été actée à l’occasion de la treizième édition du festival NeufNeuf, à Toulouse, en novembre dernier.
A ce jour, 25 structures en sont membres (CCN, CDCN, scènes labellisées spécialisées en danse et pluridisciplinaires, ateliers de fabrique artistique, lieux de diffusion pluridisciplinaires, bureaux de production, festivals…) et ont comme objectif de former divers groupes de travail sur les problématiques récurrentes du secteur et du territoire.
La Drac Occitanie, la Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée et Occitanie en scène sont également impliquées dans les différents groupes de travail.
+ d’infos Communiqué de presse
+ d’infos Cartographie des membres du Réseau Danse Occitanie
07.02
#Egalité femme / homme
Charte pour l’égalité entre les femmes et les hommes au sein des orchestres et des opéras
La Réunion des Opéras de France (ROF) rejoint et co-signe une nouvelle version de cette charte. Elle intègre aujourd’hui notamment les enjeux des métiers spécifiques des ballets et formule diverses préconisations pour de meilleures pratiques au sein de ces établissements.
+ d’infos Site de la ROF
07.02
#Aides et soutiens
Ministère de la Culture : un fonds de soutien aux festivals
Pour répondre aux besoins de développement et de structuration des festivals, accompagner leurs transitions et encourager leurs innovations et prises de risques artistiques, le ministère de la Culture leur apporte une aide financière à certaines conditions.
Trois types d’aides sont mis en œuvre (ponctuelle, triennale et transversale).
+ d’infos Site du ministère de la Culture