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l'Alhambra / Mercredi 2 décembre 2009 de 9h00 à 16h30

[JOURNÉES D'INFORMATION JURIDIQUE]

Le cumul d'activités dans les secteurs artistiques : Modalités et conséquences

  • Hors les murs
  • TARIFS :
    Entrée libre sur inscription, dans la limite des places disponibles

Pour leur 12e journée d’information juridique, les centres de ressources du spectacle vivant : CND, CnT, HorsLesMurs, Irma et le Cipac (pour le secteur des arts plastiques) s’intéressent au cumul d’activités, ses modalités et conséquences, dans les secteurs artistiques.

La question de la structuration des activités artistiques, traitée lors de la précédente journée d’information, a conduit au constat suivant : certains professionnels vivent des situations de pluriactivité dont les modalités en termes de droit du travail et les effets sur la protection sociale (assurance chômage, formation, retraite) sont divers, complexes et souvent méconnus.

Un premier atelier, traitant de l’intermittence et du cumul d’activités, clarifiera les situations, les conditions et conséquences dans lesquelles peut (ou non) s’opérer cet exercice simultané de plusieurs fonctions au regard des annexes VIII et X.

Lors du second atelier, nous nous intéresserons au cumul de statuts aussi variés que ceux d’auteur, travailleur indépendant, fonctionnaire ou salarié du régime général. Quelles sont les conséquences de l’agrégat de régimes sociaux distincts ?

Vous trouverez ci-après le programme détaillé de cette journée d’information destinée aux professionnels ainsi qu’un formulaire d’inscription à nous retourner impérativement avant le vendredi 20 novembre 2009. Nous vous rappelons que la participation aux journées est gratuite mais que le nombre de places est limité.

Un compte-rendu complet de cette journée sera par la suite disponible sur les sites Internet des organisateurs.



À visiter :
• Inscription en ligne sur www.cipac.net

Téléchargements : FORMULAIRE D'INSCRIPTION  | LE PROGRAMME